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Marques déposées par monsieur GORSSE Patrick
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HUMIVECTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMIVECTEUR
Monsieur GORSSE Patrick, Gérard

Numéro de dépôt :
94500379
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque HUMIVECTEUR

Déposée le 6 janvier 1994 par monsieur GORSSE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUMIVECTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est monsieur GORSSE Patrick domicilié(e) 86 rue Albert de Mun, 94100 SAINT - MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GORSSE - France.

La marque HUMIVECTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMIVECTEUR est expirée depuis le 6 janvier 2004.

GORSSE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CLIMFLEX , ART ET ENVIRONNEMENT


Monsieur GORSSE Patrick, Gérard - 86 rue Albert de Mun, 94100 SAINT - MAUR - France


Monsieur GORSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

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